Comment vérifier les exigences de sécurité applicables aux jouets importés ?

Identifier les exigences européennes applicables aux jouets

Déterminez l'âge des utilisateurs visés, la fonction du jouet, ses matériaux, ses composants et les risques liés à son utilisation. La réglementation européenne sur la sécurité des jouets impose des exigences qui peuvent concerner les risques chimiques, physiques, mécaniques, électriques, l'inflammabilité, l'hygiène et la radioactivité. Des exigences complémentaires peuvent s'appliquer selon les matériaux, les piles, les fonctions électroniques ou les substances présentes dans le produit.

Vérifier l'évaluation de sécurité et les essais

Demandez au fabricant une évaluation des risques et les rapports d'essais pertinents pour le jouet et ses matériaux. Les normes harmonisées peuvent aider à démontrer le respect des exigences essentielles lorsqu'elles sont adaptées au produit. Dans certaines situations, une procédure impliquant un organisme notifié est nécessaire ; dans d'autres, le fabricant peut suivre une procédure d'évaluation interne autorisée par la réglementation. Il faut vérifier la procédure applicable au jouet concerné, et non supposer que tous les jouets suivent exactement le même processus.

Contrôler la déclaration de conformité et la documentation technique

Demandez la déclaration de conformité applicable, la documentation technique, les références des normes utilisées et les certificats délivrés par un organisme notifié lorsqu'ils sont requis. Vérifiez que les références du jouet, son fabricant, ses matériaux et le modèle testé correspondent au produit que vous souhaitez importer. Un certificat relatif à une gamme similaire ou à un composant distinct ne prouve pas nécessairement la conformité du jouet fini.

Vérifier le marquage, les avertissements et la traçabilité

Assurez-vous que le jouet porte le marquage CE et les informations d'identification requises, notamment les éléments de traçabilité tels que le modèle, le lot ou le numéro de série lorsque cela est applicable. Vérifiez également les coordonnées du fabricant et de l'importateur, les instructions d'utilisation, les informations de sécurité et les avertissements exigés. Les informations destinées aux utilisateurs doivent être fournies dans les langues requises par l'État membre dans lequel le jouet est commercialisé.

Vérifier avant de passer une commande en gros

Avant de commander une grande quantité, vérifiez les documents, faites examiner un échantillon et envisagez des essais indépendants lorsque le risque le justifie. Prévoyez des contrôles en cas de modification des matériaux, du fabricant ou du processus de production. Consultez les exigences officielles et les informations relatives à la mise sur le marché des jouets sur https://single-market-economy.ec.europa.eu/sectors/toys/placing-toys-eu-market_en.